Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or
Registre des actes officiels - Dernière publication le 07/07/2025
Lundi 10 Mars 2025
Filtrer les résultats
[FDC 21 - 2025 - 2026 - 15]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
07/07/2025
Attributions remplacements tir été - Campagne 2025-2026 (1)
[FDC 21 - 2025- 2026 - 14]
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
03/07/2025
Autorisations de battues anticipées 2025 - Semaine 27
[FDC 21 - 2025- 2026 - 13]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/07/2025
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2025-2026
[FDC 21 - 2025 - 2026 - 12]
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
30/06/2025
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2025 (2)
[FDC 21 - 2025 - 2026 -11]
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
20/06/2025
Autorisations battues anticipées 2025-2026
[FDC 21 - 2025 - 2026 - 10]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
20/06/2025
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2025-2026
[FDC 21 - 2025 - 2026 - 09]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
20/06/2025
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO relatifs à la notification d'attribution 2025-2026
[FDC 21 - 2025 - 2026 - 08]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
20/06/2025
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 25-26
[FDC 21 - 2025 - 2026 -06]
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
13/06/2025
Autorisations de battues anticipées 2025 - Semaine 24
[FDC 21 - 2025 - 2026 - 05]
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
06/06/2025
Autorisations de battues anticipées 2025 - Semaine 23
[FDC 21 - 2025- 2026 - 04]
"Autorisation de chasser accompagné"
02/06/2025
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2025 (1)
[FDC 21 - 2025 -2026 - 03]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
02/06/2025
Autorisations spécifiques de chasser le sanglier du 1er avril au 31 mai 2025 (3)
[FDC 21- 2025-2026- 02]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
27/05/2025
Tableau récapitulatif annule et remplace - attribution daims - campagne 2025-2026
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
20/05/2025
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 25-26
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
16/05/2025
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 25-26
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/05/2025
Attributions complémentaires sangliers accordés en avril 2025 - Campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/05/2025
Autorisations spécifiques de chasser le sanglier du 1er avril au 31 mai 2025 (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
03/04/2025
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2024-2025 (8)
"PCI - Divers"
03/04/2025
Autorisations spécifiques de chasser le sanglier du 1er avril au 31 mai 2025 (1)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
03/04/2025
Attributions complémentaires sangliers accordés en mars 2025 - Campagne 2024-2025
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
03/04/2025
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2025 (1)
"ACCA - Modification du territoire"
19/03/2025
Décision portant modification de la réserve de chasseet de faune sauvage de l' ACCA de SEURRE
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/03/2025
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2024-2025 (7)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/03/2025
Attributions complémentaires sangliers accordés en février 2025 - Campagne 2024-2025
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
14/02/2025
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2024 (8)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/02/2025
Attributions complémentaires sangliers accordés en janvier 2025 - Campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/02/2025
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2024-2025 (6)
"PCI - Tableaux récapitulatifs des décisions de plans de chasse abrogées"
23/01/2025
Tableau récapitulatif des décisions de plans de chasse abrogées - Campagne 2024-2025
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
08/01/2025
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2024 (7)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
08/01/2025
Attributions complémentaires sangliers accordés en décembre 2024 - Campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
08/01/2025
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2024-2025 (5)
"ACCA - Divers"
08/01/2025
Décision renouvelant l'autorisation d'exécution d'un plan de chasse dans la réserve de l' ACCA d'AUXONNE
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
06/01/2025
Modification surfaces janvier 2025
"ACCA - Divers"
09/12/2024
Décision autorisant l'éxecution d'un plan de chasse dans la réserve de l' ACCA de LAMARCHE SUR SAONE
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
29/11/2024
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2024-2025 (4)
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
29/11/2024
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2024 (6)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
29/11/2024
Attributions complémentaires sangliers accordés en novembre 2024 - Campagne 2024-2025
"ACCA - Sanction d'un adhérent"
22/11/2024
Decision N° 2024-11-21 exclusion temporaire M. X
"ACCA - Divers"
15/11/2024
Décision autorisant l'éxecution d'un plan de chasse dans la réserve de l' ACCA de SEURRE
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
13/11/2024
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2024 (5)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
06/11/2024
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2024-2025 (3)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
06/11/2024
Attributions complémentaires sangliers accordés en octobre 2024 - Campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
28/10/2024
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 24-25
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
22/10/2024
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (3) - Campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
22/10/2024
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO relatifs à la notification d'attribution 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
21/10/2024
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2024-2025
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
14/10/2024
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (2) - Campagne 2024-2025
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
14/10/2024
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2024 (4)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/10/2024
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2024-2025 (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/10/2024
Tableau récapitulatif annule et remplace - attribution daims - campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/10/2024
Attributions complémentaires sangliers accordés en septembre 2024 - Campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
25/09/2024
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 24-25
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/09/2024
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
19/09/2024
Attributions remplacements tir été - Campagne 2024-2025 (4)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
16/09/2024
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2024-2025
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
09/09/2024
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (1) - Campagne 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
05/09/2024
Attributions remplacements tir été - Campagne 2024-2025 (3)
"ACCA - Divers"
05/09/2024
Décision autorisant l'éxecution d'un plan de chasse dans la réserve de l' ACCA d'AUXONNE
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
05/09/2024
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2024 (3)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
09/08/2024
Attributions remplacements tir été - Campagne 2024-2025 (2)
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
08/08/2024
Autorisations de battues anticipées 2024 - Semaine 32
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
02/08/2024
Autorisations de battues anticipées 2024 - Semaine 31
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
29/07/2024
Autorisations de battues anticipées 2024 - Semaine 30
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
19/07/2024
Autorisations de battues anticipées 2024 - Semaine 28
"PCI - Divers"
19/07/2024
Autorisations de battues anticipées 2024 - Semaine 29
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
15/07/2024
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 24-25
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
10/07/2024
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2024 (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
10/07/2024
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO relatifs à la notification d'attribution 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
10/07/2024
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2024-2025
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
10/07/2024
Attributions remplacements tir été - Campagne 2024-2025 (1)
"PCI - Divers"
04/07/2024
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2024-2025
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
28/06/2024
Autorisations de battues anticipées 2024 - Semaine 26
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
26/06/2024
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 24-25
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
24/06/2024
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO relatifs à la notification d'attribution 2024-2025
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
29/05/2024
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
22/05/2024
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 24-25
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/04/2024
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/04/2024
Attributions complémentaires sangliers accordés en février 2024 - Campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/04/2024
Attributions complémentaires sangliers accordés en mars 2024 - Campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
19/02/2024
Attributions complémentaires sangliers accordés en janvier 2024 - Campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
17/01/2024
Tableau récapitulatif annule et remplace - attribution daims - campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
10/01/2024
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2023-2024
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
10/01/2024
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2023 (5)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
10/01/2024
Attributions complémentaires sangliers accordés en décembre 2023 - Campagne 2023-2024
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
10/01/2024
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2023 (6)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
20/12/2023
Tableau récapitulatif annule et remplace - attribution daims - campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/12/2023
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2023-2024
"ACCA - Divers"
14/12/2023
ACCA AUXONNE chasse en réserve
"ACCA - Divers"
07/12/2023
ACCA LAMARCHE SUR SAONE chasse en réserve
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/12/2023
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 23-24
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
01/12/2023
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2023 (4)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/12/2023
Attributions complémentaires sangliers accordés en novembre 2023 - Campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
15/11/2023
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 23-24
"PCI - Divers"
14/11/2023
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/11/2023
Attributions remplacements tir été - Campagne 2023-2024 (5)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/11/2023
Attributions complémentaires sangliers accordés en septembre 2023 - Campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/11/2023
Attributions complémentaires sangliers accordés en octobre 2023 - Campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
25/10/2023
Tableau récapitulatif annule et remplace - attribution daims - campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/10/2023
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies et attribution - campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/10/2023
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 23-24
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
19/10/2023
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
03/10/2023
Attributions remplacements tir été - Campagne 2023-2024 (4)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
27/09/2023
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO relatifs à la notification d'attribution 2023-2024
"ACCA - Divers"
25/09/2023
ACCA AUXONNE chasse en réserve
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
25/09/2023
Attributions remplacements tir été - Campagne 2023-2024 (3)
"PCI - Tableaux récapitulatifs des décisions de plans de chasse abrogées"
25/09/2023
Tableau récapitulatif des décisions de plans de chasse abrogées - Campagne 2023-2024 (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/08/2023
Tableau récapitulatif annule et remplace - modification superficies - campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/08/2023
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/08/2023
Attributions remplacements tir été - Campagne 2023-2024 (2)
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
28/07/2023
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (2) - Campagne 2023-2024
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
21/07/2023
Autorisations de battues anticipées 2023 - Semaine 29 (1)
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
19/07/2023
Autorisations de battues anticipées 2023 - Semaine 29
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
07/07/2023
Autorisations de battues anticipées 2023 - Semaine 27
"PCI - Divers"
04/07/2023
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO relatifs à la notification d'attribution 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
03/07/2023
Attributions remplacements tir été - Campagne 2023-2024 (1)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
30/06/2023
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 23-24
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
30/06/2023
Autorisations de battues anticipées 2023 - Semaine 26
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
23/06/2023
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2023 (3)
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
20/06/2023
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (1) - Campagne 2023-2024
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
08/06/2023
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 23-24
"PCI - Tableaux récapitulatifs des décisions de plans de chasse abrogées"
08/06/2023
Tableau récapitulatif des décisions de plans de chasse abrogées - Campagne 2023-2024
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
02/06/2023
Autorisations de battues anticipées 2023 - Semaine 22
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
17/05/2023
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 23-24
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
10/05/2023
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2023 (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
17/03/2023
Attributions complémentaires sangliers accordés en février 2023 - Campagne 2022-2023
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
23/02/2023
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2023 (1)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
03/02/2023
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
03/02/2023
Attributions complémentaires sangliers accordés en janvier 2023 - Campagne 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
09/01/2023
Attributions complémentaires sangliers accordés en décembre 2022 - Campagne 2022-2023
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
09/01/2023
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (8)
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
09/01/2023
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (9)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
19/12/2022
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 22-23
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/12/2022
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/12/2022
Attributions complémentaires sangliers accordés en novembre 2022 - Campagne 2022-2023
"ACCA - Divers"
29/11/2022
Notification chasse réserve - ACCA LAMARCHE SUR SAONE - Campagne 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
25/11/2022
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2022-2023
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
21/11/2022
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (7)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
09/11/2022
Attributions complémentaires daims - Campagne 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
09/11/2022
Attributions complémentaires sangliers accordés en octobre 2022 - Campagne 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
09/11/2022
Remplacements de bracelets accordés - AP application plan de chasse 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs des décisions de plans de chasse abrogées"
21/10/2022
Tableau récapitulatif des décisions de plans de chasse abrogées (2) - Campagne 2022-2023
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
21/10/2022
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (3) - Campagne 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
29/09/2022
Attributions remplacements tir été - Campagne 2022-2023 (3)
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
28/09/2022
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (6)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/09/2022
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2022-2023
"ACCA - Divers"
19/09/2022
Notification chasse réserve - ACCA AUXONNE - Campagne 2022-2023
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
12/09/2022
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (2) - Campagne 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
12/09/2022
Attributions remplacements tir été - Campagne 2022-2023 (2)
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
19/08/2022
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (5)
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
10/08/2022
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (1) - Campagne 2022-2023
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
05/08/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (10)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
05/08/2022
Tableau récapitulatif des décisions annulant et remplacant la notification du 20 mai 2022- campagne 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/08/2022
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO pour la campagne 2022-2023
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
29/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (9)
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
28/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (8)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
28/07/2022
Attributions remplacements tir été - Campagne 2022-2023 (1)
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
22/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (7)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
19/07/2022
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO relatifs à la notification d'attribution du 20 mai 2022
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
13/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (6)
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
08/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (5)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
07/07/2022
Tableau récapitulatif des décisions annulants et remplacants la notification du 20 mai 2022 suite à un RAPO formulé par le détenteur d'un territoire voisin - Campagne 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
07/07/2022
Tableau récapitulatif des décisions suite aux RAPO relatifs à la notification d'attribution du 20 mai 2022 - Campagne 2022-2023
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
01/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (1)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/07/2022
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2022-2023
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
01/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (2)
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
01/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (4)
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
01/07/2022
Autorisations de battues anticipées 2022-2023 (3)
"PCI - Tableaux récapitulatifs des décisions de plans de chasse abrogées"
01/07/2022
Tableau récapitulatif des décisions de plans de chasse abrogées - Campagne 2022-2023
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
16/06/2022
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (4)
"ACCA - Modification du territoire"
13/06/2022
Tableau récapitaultif des décisions de réintegration de parcelle de terre au sein d'une ACCA- 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
20/05/2022
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2022-2023
"Autorisation de chasser accompagné"
13/05/2022
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (3)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
11/04/2022
Remplacements de bracelets accordés dans le cadre des dispositions prévues dans l'AP application pla
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
28/03/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 12
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/03/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 11
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/03/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 10
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/03/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 9
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/03/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 6
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/03/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 8
"Autorisation de chasser accompagné"
04/03/2022
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/02/2022
Tableau récapitulatif des décisions annulant la suspension d'un plan de chasse individuel - Campagne 2021-2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
10/02/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 5
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/02/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 3
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/02/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 4
"Autorisation de chasser accompagné"
01/02/2022
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2022 (1)
"PCI - Tableau récapitulatif des décisions de plans de chasse suspendues"
21/01/2022
Tableau récapitulatif des suspensions de décisions d'attributions de plans de chasse - Campagne 2021-2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/01/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 1
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/01/2022
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2021-2022 - Semaine 2
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
21/12/2021
Attributions complémentaires sangliers 16 dec 2021
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
21/12/2021
Attributions complémentaires sangliers CTL dec 2021
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
10/12/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (9)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
25/11/2021
Tableau récapitulatif des attributions complémentaires exceptionnelles sangliers avant le 1er décembre - Campagne 2021-2022
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
28/10/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (8)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
28/10/2021
Attributions complémentaires en sangliers- prélevements effectués avant l'ouverture battue cerf (5)
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
28/10/2021
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (3)
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
14/10/2021
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/10/2021
Attributions complémentaires en sangliers- prélevements effectués avant l'ouverture battue cerf (4)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
28/09/2021
Attributions complémentaires en sangliers- prélevements effectués avant l'ouverture battue cerf (3)
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
28/09/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (7)
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
20/09/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (6)
"PCI - Tableaux récapitulatifs des décisions de plans de chasse abrogées"
20/09/2021
Tableau récapitulatif des décisions de plans de chasse abrogées - Campagne 2021-2022
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
20/09/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 37
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
20/09/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 36
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
20/09/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 35
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
20/09/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 37
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
27/08/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 34
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/08/2021
Attributions complémentaires en sangliers- prélevements effectués avant l'ouverture battue cerf (2)r
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
20/08/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 33
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
13/08/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 32
"PCI - Mutualisations interdépartementales de plans de chasse"
12/08/2021
Tableau récapitulatif des décisions de mutualisations interdépartementales (1)
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
09/08/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (5)
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
06/08/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 31
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
30/07/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 30
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
27/07/2021
Attributions complémentaires en sangliers- prélevements effectués avant l'ouverture en battue au cerf
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
27/07/2021
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels suite à recours administratif
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
27/07/2021
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 21-22
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
16/07/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 28
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
15/07/2021
Attributions complémentaires en sangliers- prélevements effectués avant l'ouverture en battue au cerf - Campagne 2021-2022 - semaine 28
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
08/07/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 27
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
25/06/2021
Autorisations de battues anticipées 2021-2022 - Semaine 25
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
23/06/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (4)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/06/2021
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2021-20222
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
18/05/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (3)
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
08/04/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
06/04/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 12
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
22/03/2021
Remplacements de bracelets accordés dans le cadre des dispositions prévues dans l'AP application plan chasse
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
22/03/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 11
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
22/03/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 8
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
22/03/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 9
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
26/02/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2021 (1)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
24/02/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 6
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
24/02/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 7
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/02/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 5
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/02/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 4
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/02/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 3
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/02/2021
Remplacements de bracelets accordés dans le cadre des dispositions prévues dans l'AP application plan chasse
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
18/01/2021
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2020 (4)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/01/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 2
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
08/01/2021
Attributions complémentaires sangliers fil de l'eau - Campagne 2020-2021 - Semaine 1
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
30/12/2020
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2020-2021
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
30/12/2020
Attributions complémentaires sangliers CCC dérogatoire 23 dec 2020
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
30/12/2020
Attributions complémentaires sangliers CTL dec 2020
"ACCA - Divers"
08/12/2020
Notification chasse réserve - ACCA AUXONNE
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
07/12/2020
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2020 (3)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/12/2020
Remplacements de bracelets accordés dans le cadre des dispositions prévues dans l'AP application plan de chasse - Campagne 2020-2021
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/12/2020
Attributions complémentaires en sangliers accordés dans le cadre des prélèvements effectués avant l'ouverture de la chasse en battue du chevreuil et du Cerf - Campagne 2020-2021
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
30/10/2020
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés 2020 (2)
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
09/10/2020
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2020-2021
"ACA - Autorisations chasse accompagnée "
08/10/2020
Tableau des décisions d'autorisations de chasser accompagnés
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
21/09/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 37
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
21/09/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 36
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
21/09/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 38 - Partie 1
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
21/09/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 38 - Partie 2
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
28/08/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 35 - 2
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
25/08/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 35
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
20/08/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 34
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
12/08/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 33
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
06/08/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 32
"PCI - Tableaux récapitulatifs des décisions de plans de chasse abrogées"
31/07/2020
Tableau récapitulatif des décisions de plans de chasse abrogées - Campagne 2020-2021
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
31/07/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 31
"PCI - Autorisations de battues anticipées"
16/07/2020
Autorisations de battues anticipées - Semaine 29
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
16/07/2020
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2020-2021 - Complément aux décisions du 26/05/2020
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
16/07/2020
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels suite à recours administratif préalable obligatoire - Campagne 2020-2021
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/06/2020
Tableau récapitulatif décisions d'attributions plans de chasse individuels annuels - Campagne 2020-2021
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